NORD FRANCE
Présentation de la marque NORD FRANCE
Déposée le 21 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) NORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NORD FRANCE est expirée depuis le 21 septembre 1988.
NORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007